L'ALMANACH DU FACTEUR
Présentation de la marque L'ALMANACH DU FACTEUR
Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CALENDRIERS JEAN LAVIGNE, la Société Anonyme (SA) Oberthur editions, Calendriers Oller, la Société Anonyme (SA) Editions Graphocarte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALMANACH DU FACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ALMANACH DU FACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALMANACH DU FACTEUR est expirée depuis le 30 janvier 2011.
CALENDRIERS JEAN LAVIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509842 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550027 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550025 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 31 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°550028 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644813 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18